Nos Mentions Légales
INFORMATIONS LÉGALES RELATIVES AU SITE INTERNET : dppiheritage.com
Coordonnées du Service Clients « DPPI » pour un contact :
• Par Téléphone : +33 9 78 80 69 15
• Par courriel : info@dppiheritage.com
• Par courrier : 6 rue Casimir Delavigne
Propriété et Exploitant
Le site est la propriété de la société DPPI PRODUCTION, qui en est l'exploitant. L'exploitant met tout
en œuvre pour proposer aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne
saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou
de la présence de virus sur son site.
Directeur de la Publication :
Monsieur Fabrice Connen, domicilié au siège social de l’Editeur ci-dessous Informations relatives à l'exploitant et éditeur
La société DPPI PRODUCTION :
- SAS
- Capital : 45.000 €
- RCS n°794 588 194
- Code APE : 59.11 B
- Siège social : 6 rue Casimir Delavigne 75006 PARIS
- N° TVA intracommunautaire : FR70794588194
Hébergement
Le Site est hébergé par la société : Evolix
Marques
Les marques de l'exploitant du site, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos effectuée sans l'autorisation expresse et spéciale de l'exploitant est interdite et sera sanctionnée par l'article L.713-2 du Code de la Propriété
Intellectuelle.
Propriété Intellectuelle
La structure du site, ainsi que les textes, images, photographies, vidéos, logiciels, graphiques, infographies, logos, icônes et tous les autres éléments le composant, sont la propriété exclusive de l'exploitant ou dont elle détient les droits de représentation et reproduction.
Ces éléments ne peuvent en aucun cas être copiés ni reproduits sans autorisation expresse, en particulier s’agissant des photographie représentées ou reproduites sur le Site sous peine de contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Tout élément de propriété intellectuelle diffusé sur le Site est protégé par des droits, sauf mention contraire explicite « libre de droits ».
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